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Cours de justice : 1ères audiences départementales

Vos recherches bibliographiques ou archivistiques vous mènent à une impasse ? Vous avez une question précise à propos d'une source bibliographique, iconographique ou matérielle ? Posez là ici. Elle intéressera certainement les limiers du forum.

Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 11  Nouveau message de Clauster  Nouveau message 28 Mai 2026, 13:13

Effectivement ça ne colle pas , il y a eu à Carcassonne 2 audiences le 17 Novembre !!!

https://www.retronews.fr/journal/le-pat ... stice+Aude

Le 21 Octobre ils en ètaient à la 5 eme audience !
Claude

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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 12  Nouveau message de Clauster  Nouveau message 28 Mai 2026, 15:43

Clauster a écrit:Effectivement ça ne colle pas , il y a eu à Carcassonne 2 audiences le 17 Novembre !!!
https://www.retronews.fr/journal/le-pat ... stice+Aude

Le 21 Octobre ils en ètaient à la 5 eme audience !


Ne pas tenir compte de la 1ere ligne ::fessée::

Sinon, rien trouvè dans la Presse de l'èpoque.

On continue de chercher...
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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 13  Nouveau message de Clauster  Nouveau message 28 Mai 2026, 16:27

Le 23 Septembre d'après ce que je lis :D


Image


https://www.retronews.fr/journal/le-pat ... Justice%22
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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 14  Nouveau message de smiic77230  Nouveau message 28 Mai 2026, 17:44

::super:: Claude

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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 15  Nouveau message de JARDIN DAVID  Nouveau message 28 Mai 2026, 18:21

Bonjour cher ami payé à la base indexée automatiquement !
Peux-tu nous dire pourquoi il est important de bâtir ce tableau des dates de première audience ? Prépares-tu un ouvrage sur la question ?
JD curieux
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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 16  Nouveau message de smiic77230  Nouveau message 29 Mai 2026, 11:28

Nouvelle date pour le début des procès de la Cour de justice de Charente-Inférieure (actuelle Charente-Maritime) : le 08 novembre 1944.

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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 17  Nouveau message de JARDIN DAVID  Nouveau message 29 Mai 2026, 14:18

Donc ?
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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 18  Nouveau message de Loïc Charpentier  Nouveau message 29 Mai 2026, 14:32

Déjà, à mon humble avis, il vaut oublier la supposée existence d'une "Cour de Justice" du Haut-Rhin - y compris si elle avait été réellement mise en place (!) - et, ce, même dans le Bas-Rhin! C'était déjà assez (voire très) compliqué comme çà! :mrgreen:

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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 19  Nouveau message de JARDIN DAVID  Nouveau message 29 Mai 2026, 16:23

Si. Elle a existé. Je vérifie pour quelques cas mulhousiens.
Vonau n’en dit rien ?
JD
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Re: Cours de justice : 1ères audiences départementales

Nouveau message Post Numéro: 20  Nouveau message de JARDIN DAVID  Nouveau message 29 Mai 2026, 17:05

IMG_4446 - Copie.JPG
IMG_4446 - Copie.JPG (52.86 Kio) Vu 83 fois

Il y avait bien une cour de justice du Haut-Rhin, avec une belle activité et (quelques) condamnations à mort ... exécutées.
Passionnante histoire à retrouver dans "Triste campagne des Vosges pour l'Allgemeine SS d'Alsace".
JD
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